Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOLONTIA
VALON S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96636744
Date de dépôt :
26/07/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/07/2006

Présentation de la marque VOLONTIA

Déposée le 26 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) VALON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VOLONTIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-36 du 6 septembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALON domicilié(e) 7 Grand'Rue, 68380 METZERAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 712 356 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque VOLONTIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLONTIA est expirée depuis le 26 juillet 2006.

VALON a également déposé les autres marques suivantes : VALON


VALON S.A. (Société Anonyme) - 7 Grand'Rue, 68380 METZERAL - France - SIREN 380712356


CABINET NUSS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

Eaux de source de montagne et plus généralement eaux minérales et gazeuses; produits pour la fabrication des eaux gazeuses